Compte-rendu de la séance du 15 avril 2008
Présents : Mrs MÉNAGER Michel, BROCHOT Roger, GAUTHY Bernard, Mme BOUTELOUP Anne.
Mrs MÉNAGER Henri, CARNICER Patrick, DUPLOYER Stéphane, GAUTHY Christophe, GENAUD Jean-Louis, PAGEAULT Michel.
Mmes ROSSI Françoise, ORTIZ Evelyne, DRURE Valérie, BENEY Yolaine.
Absente : Mme ANDRIOT Chantal (qui a donnée pouvoir à PAGEAULT Michel).
Approbation du compte rendu de la dernière séance.
La séance a commencé par la présentation du Compte Administratif d’assainissement 2007 par Anne BOUTELOUP 3ème adjointe :
- Excédent d’investissement de 22.396,65 €
- Déficit de fonctionnement de – 2.100,66 € mais avec le report de 2006 cela entraîne un excédent de fonctionnement qui sera reporté sur le Budget Primitif 2008.
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité (14 voix) le CA d’assainissement 2007 et le report pour le BP 2008.
Présentation du BP assainissement 2008 par le Maire, Michel MÉNAGER avec explications données par Anne BOUTELOUP. Budget équilibré sans problème à la somme de :
- en fonctionnement : 38.724,02 € en dépense et en recette.
- En investissement : 80.443,92 € en dépense et en recette.
Le BP d’assainissement 2008 a été voté à l’unanimité avec 11 pour et 4 abstentions.
Présentation du Compte Administratif 2007 de la Commune par Anne BOUTELOUP :
- Déficit de fonctionnement de – 4.819,90 € mais avec le report de 2006 cela entraîne un excédent de 37.139,41 € qui sera reporté sur le BP 2008
- Excédent d’investissement de 40.517,19 € (mais avec le report de 2006 cela entraîne un déficit de -169.456,52 € qui sera reporté sur le BP 2008).
Le CA Commune 2008 a été voté à l’unanimité à 14 voix le CA et le report.
Monsieur MÉNAGER Michel a présenté le BP 2008 aidé de Mme BOUTELOUP. La confection du budget de fonctionnement n’a pas été sans difficultés. Une première étape a confirmé que le budget ne s’équilibrait pas. Il a fallu réduire les dépenses au plus juste. Pour les recettes, des propositions d’augmentation :
- du tarif de la cantine : actuellement tarif à 2,73 € et propose de l’augmenter de 5% soit de le passer à 2,86 € au 1er mai 2008. Le conseil est d’accord à l’unanimité.
- De la redevance chauffage payée par les locataires : proposition d’augmenter de 9% du fait de l’augmentation régulière du gaz (janv. Et avril 2008) . Le conseil est d’accord et décide aussi à l’avenir de répercuter les augmentations prochaines au fur et à mesure. Les locataires seront prévenus personnellement de cette situation.
- Des 4 taxes :
Taux 2007 Taux 2008
THabitation 7,51 % 7,68 %
Foncier Bâti 11,22 % 11,48 %
NBâti 41,37 % 42,33 %
TP 16,03 % 16,03 %
Le Conseil décide de les augmenter (14 voix pour et 1 abstention) aux propositions vues avec Mr le Trésorier.
De même Mr le Maire a demandé à être alerté des dépenses de façon régulière et surtout s’il ces dernières sont supérieures à 500 €. Il pense réunir la commission des finances tous les deux mois.
Les dépenses et les recettes d’investissement n’ont pas été sans problèmes. La commune n’ayant pas de fond propre important au niveau des recettes et ayant un déficit d’investissement assez important il faut que la commune contracte un emprunt de 189.000 € au lieu de 135.000 € comme prévu à la dernière réunion. En effet une ligne de trésorerie (contractée en 2006 pour la nouvelle cantine dans l’attente des subventions) est a résorber au plus vite.
Des propositions ont été faites par la Banque Populaire sur un prêt d’une durée de 15 ou 20 ans. Sachant que le prêt de 20 ans entraine une dépense supplémentaire de plus de 30.000 € le conseil décide de contracter pour 15 ans pour un taux d’environ 4,35 % à un taux constant (15 voix).
- les recettes et dépenses de fonctionnement s’équilibre pour un montant de 419.635,41 €
- Les dépenses et les recettes d’investissement pour le BP 2008 s’équilibre pour un montant de 329.177,41 €.
Le BP Commune 2008 est voté à l’unanimité de 11 voix pour et 4 abstentions.
Les questions diverses sont reconduites à une réunion ultérieure (30 avril 20 h) du fait de l’heure tardive.
Séance levée à 23h45
